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Marques déposées par l'association loi 1901 Société des Neurosciences
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NeuroFrance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NeuroFrance
Société des Neurosciences, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4225617
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
NeuroFrance de Société des Neurosciences

Présentation de la marque NeuroFrance

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par l'association loi 1901 Société des Neurosciences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NeuroFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Société des Neurosciences domicilié(e) Université de Bordeaux - Case 67, 146 Rue Léo-Saignat - 33077 - Bordeaux cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 682 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Neurosciences domicilié(e) Université de Bordeaux - Case 67, 146 Rue Léo-Saignat - 33077 - Bordeaux cedex - France.

La marque NeuroFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NeuroFrance arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

Société des Neurosciences a également déposé les autres marques suivantes : Semaine du Cerveau


Société des Neurosciences, Association Loi 1901 - Université de Bordeaux - Case 67, 146 Rue Léo-Saignat - 33077 - Bordeaux cedex - France - SIREN 379682453


Société des Neurosciences - Université de Bordeaux - Case 67, 146 Rue Léo-Saignat - 33077 - Bordeaux cedex - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

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